Qu'est-ce qu'une licence?

Les droits d'auteur sont une forme de propriété intellectuelle qui donne à l'auteur, le propriétaire ou le distributeur, les droits exclusifs d'un travail original (films, littérature, programmes, musique, etc...) pour une certaine période de temps. En relation à cette loi, la publication, la distribution, l'adaptation et l'usage de ces travaux ont aussi des droits exclusifs.

Selon la loi sur le droit d'auteur Canadienne, toutes organisations publiques, privées et commerciales souhaitant présenter des films protégés (VHS, DVD, BluRay) doivent être proprement accrédités par un représentant de droit d'auteurs tel que Audio Ciné Films Inc. Étant le représentant exclusif pour de nombreux studios, producteurs et films, ACF est mandaté pour s'assurer que leurs droits soient respectés.

Ceci s'applique même dans les cas où les films sont présentés gratuitement, ou à de petits groupes, et même si les copies proviennent de collections personnelles ou de magasins de ventes/locations. Des informations additionnelles sur les spécifications de la loi peuvent être obtenues sur la Commission du Droit d’auteur du Canada.

Quels types de licence sont disponibles?

Licences annuelles

La licence annuelle d'Audio Ciné Films Inc. permet au public de présenter les films des studios que nous représentons exclusivement, pour une période de 12 mois consécutifs, et ceci s'applique à tout type d'organisation. Les coûts varient selon le genre d'organisation, les détails de votre présentation (levée de fonds, divertissement, éducation) et le nombre de personnes assistant à l'évènement. Notez qu'une fois la licence active, vous pouvez présenter les titres de notre librairie sans aucune limitation.

De l’information supplémentaire sur les licences annuelles pour différents types d’organisations est disponible sous « Obtenez une licence », dans le menu de gauche.

La licence de présentation unique (ou à court terme)

Idéale pour les évènements de dernière minute, les licences à court termes permettent la présentation d'un titre spécifique pour une date spécifique. Les coûts débutent à 175.00$ (plus frais et taxes applicables) et varient selon l'envergure de l'évènement.

La licence à long terme - trois (3) ans

Idéale pour des besoins d'utilisations multiples (éducationnel ou divertissement), ce type de licence permet le visionnement illimité d'un film spécifique pour une période de 3 ans. Les coûts de location débutent à 350.00$ (plus frais et taxes applicables) par titre et incluent une copie DVD ou VHS.

Les avantages d'une licence

· La plus grande sélection de films familiaux disponibles
· L'accès à une extraordinaire collection de grands succès.
· L'accès à un grand nombre de studios canadiens, américains et étrangers.
· Un nombre illimité de présentations (sauf la licence à court terme)
· La possibilité de se procurer les films de n'importe quelle source légale, c'est-à-dire: collections privées, clubs vidéo, bibliothèques, magasins, etc

Qui a besoin d'une licence?

Toutes les organisations peuvent grandement bénéficier de la licence complète offerte par Audio Ciné Films Inc. Des milliers de titres importants sont couverts par les studios que nous représentons exclusivement, ce qui incluent les nouveaux blockbusters, les classiques, les productions Canadiennes, les films acclamés par la critique, les chef-d'œuvre de langue étrangère et les films gagnants d'Oscars.

Voici, entre autres, quelques-unes des organisations visées :

· Gîtes touristiques
· Campings (publics et privés)
· Centres communautaires
· Centres de conférences
· Clubs de loisirs et ciné-clubs
· Corporations et entreprises privées
· Institutions correctionnelles
· Centres culturels
· Camps de jours et camps d'été
· Résidences étudiantes
· Hôtels, motels et établissements récréatifs
· Pavillons publics
· Établissements militaires
· Établissements municipaux
· Musées et centres de sciences
· Parcs provinciaux
· Bibliothèques publiques
· Bars et restaurants
· Établissements sportifs
· Sociétés de transports
· Associations étudiantes
· Hôpitaux et centres de soins
· Magasins, boutiques et entreprises

Et bien d'autres...

Pour de plus amples informations, n'hésitez pas à communiquer avec nous.